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Procès-Verbal de Dépôt
Numéro : 8JXH156
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à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le procès-verbal de dépôt original suivant :
Nom du déposant : moreau julie
Titre ou URL du document déposé :
Les Légendes du Hobbit Description :
Site dédié aux mythologies
et légendes du monde. La mythologie grecque, les légendes celtes,
les contes africains, l'Egypte, les Aztèques. Une véritable base de
données destiné aux amateurs d'histoires
merveilleuses.
Date et heure du dépôt : 15-06-2005 à 15:03
Ce document a fait l'objet d'un dépôt horodaté auprès de :
Maître Frédéric LE ROY, Huissier de Justice
SCP Tyran, Douville, Rault, Le roy
19, rue Saint Sauveur 27000 Evreux - FRANCE
Fait à Paris le 15-06-2005 - Le directeur de la publication :
Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :
 Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre
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Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
logiciel.
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